Sur le fait de graver des CDs et de les vendre sans l’autorisation de leurs auteurs

Cheikh Mohamed Ali  Ferkous

 

Question :

 

Quel est le jugement de l’islam concernant le fait de graver des CD-ROM de logiciels (piratés) ? Est-il licite de vendre ces CD dans les magasins de matériel informatique en sachant que la plupart des CD disponibles sur le marché ne sont pas originaux ?

 

Réponse :

 

Louange à Allâh, Maître des Mondes ; et paix et salut sur celui qu’Allâh a envoyé comme miséricorde pour le monde entier, ainsi que sur sa Famille, ses Compagnons et ses Frères jusqu’au Jour de la Résurrection. Cela dit :

 

Les CD qui contiennent un produit intellectuel font partie du droit à l’innovation ou du droit de propriété intellectuelle avec ces deux dimensions : financière et morale.

 

Ces CD comptent parmi les produits technologiques et intellectuels, ils ne différent pas des droits d’auteurs et d’innovation qui sont des droits moraux qui suivent la règle des objectifs de la législation dans le domaine des droits privés. Le but de (la protection) de ces droits est d’encourager l’innovation et la créativité en les protégeant de toute usurpation des efforts d’autrui et du fruit de son labeur.

 

Les principes de l’islam et l’honnêteté stipulent que ce droit appartient exclusivement à son propriétaire dans sa dimension morale. Ainsi il est interdit de changer le nom du produit par un autre nom, ou de le trafiquer, ou de l’usurper, car cela est considéré comme une tricherie, un mensonge et une trahison.

 

Quant à la dimension financière, il est aussi interdit de porter atteinte à l’argent d’autrui, car à la base, l’argent des autres est illicite et réaliser des gains en empiétant sur les droits d’autrui. Dans un hadith Allâh (le Plus-Haut) dit : « Ô Mes serviteurs ! Je me suis interdit l’injustice et je vous l’ai interdite entre vous, ne soyez donc pas injustes les uns vers les autres. »(1) Le Prophète dit : « Il n’est permis de jouir de la fortune d’un musulman qu’avec son plein consentement. »(2)

 

On peut soustraire au jugement précèdent, du point de vue financier, le fait de reproduire une copie d’un CD original pour un besoin personnel quand on ne trouve que des copies pirates sur le marché, ou quand le prix de l’original nous est inaccessible à condition que le besoin soit nécessaire et le simple emprunt ne suffit pas.

 

Mais dans tous les cas, il est interdit d’utiliser les copies à des fins commerciales sans l’aval, général ou particulier, du fabricant. Et il est permis d’en faire une utilisation personnelle avec la condition déjà mentionnée.

 

Le savoir parfait appartient à Allâh, et notre dernière invocation est qu’Allâh, Seigneur des Mondes, soit loué et que prière et salut soient sur notre Prophète, ainsi que sur sa Famille, ses Compagnons et ses Frères jusqu'au Jour de la Résurrection.

 

Alger, le 1er de Cha‘bân 1427 H,
correspondant au 25 aout 2006 G.

 


(1) Rapporté par Mouslim (2577).

(2) Rapporté par : Ahmad (20695) et Al-Bayhaqî dans As-Sounan Al-Koubrâ (11545) ; jugé sahîh  authentique par Al-Albânî dans Al- Irwâ’ (1459) et Sahîh Al-Djâmi‘ (7662).

 

Source :

 

http://ferkous.com/

Tag(s) : #Fatwas

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